Contact
Notre service : Claude Giecewicz – 0032476 99 29 49
Copyright © 2018 – www.ma-maison-du-toit-au-jardin.be.
Ce site est construit et géré conformément au droit belge.
Mentions légales
Copyright
Conformément aux lois régissant les droits de propriété littéraire et artistique ou les droits voisins, la reproduction et la représentation de tout ou partie des éléments composant le site www.ma-maison-du-toit-au-jardin.be sont strictement interdites.
www.ma-maison-du-toit-au-jardin.be décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion.
Crédit Photos: GIECEWICZ CLAUDE & ISTOCK PHOTOS
Video: GIECEWICZ CLAUDE & ISTOCK PHOTOS & I Partner Entreprise
Mentions légales
Conception : I Partner Entreprise
Siège social : Margensault 25
B- 4890 THIMISTER
TVA : BE 0809599810
Banque CBC : IBAN BE54 732019627797
N°Entreprise: 0809.599.810
Association sans personnalité juridique :
Pierre DELAISSE & Didier SCHUMACKER
Hébergement: www.one.com – Danemark
Conditions d’utilisation du site
L’utilisation du Site vaut acceptation des conditions. En conséquence, en accédant au Site, tout internaute (ci-après « l’Utilisateur ») s’engage à se conformer et à respecter les règles ci-après définies :
1. Droits de propriété intellectuelle attachés au site
Le Site www.ma-maison-du-toit-au-jardin.be est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que, notamment : logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos…) sont la propriété exclusive de www.ma-maison-du-toit-au-jardin.be, seul habilité à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent, celui-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le présent site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle du site, ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.
A l’exception des circonstances ci-dessus visées, toute autre reproduction et/ou représentation du présent site devra faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de son propriétaire.
De même, la création de liens hypertextes vers le site ne peut-être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de www.ma-maison-du-toit-au-jardin.be
www.ma-maison-du-toit-au-jardin.be décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés à ce site.
Par ailleurs, sauf accord exprès et écrit de www.ma-maison-du-toit-au-jardin.be, l’Utilisateur n’est pas autorisé à placer sur son propre site Internet un lien hypertexte pointant vers le site et/ou vers les pages qu’il contient.
Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse e-mail suivante du webmaster : schumackerdidier@gmail.com
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.
2. Données personnelles
www.ma-maison-du-toit-au-jardin.be peut être amené à collecter des données personnelles concernant l’Utilisateur. Ces données personnelles feront l’objet d’un traitement automatisé et pourront être destinées à vous contacter.
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’Utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de radiation des données le concernant. Pour exercer ces droits, il suffit à l’Utilisateur d’en faire la demande à l’adresse électronique suivante : schumackerdidier@gmail.com.
www.ma-maison-du-toit-au-jardin.be s’engage à préserver la confidentialité des données personnelles transmises par l’Utilisateur dans le cadre de l’utilisation de ce site.
Par ailleurs, sous réserve d’avoir obtenu son consentement exprès et préalable lors de la collecte des données, www.ma-maison-du-toit-au-jardin.be pourra adresser à l’Utilisateur des prospections directes par courrier électronique.
Par contre, aucune de ces données collectées sur l’Utilisateur ne pourront être transmises à des tiers.
3. Utilisation de ce site
a. Utilisation du contenu du Site
www.ma-maison-du-toit-au-jardin.be ou son webmaster, s’efforce de mettre à jour le contenu du site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes. Néanmoins, l’Utilisateur sait que les transmissions de données et d’informations sur Internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux de nature très hétérogène. Dès lors, www.ma-maison-du-toit-au-jardin.be ne peut garantir à tous moments l’exactitude des données figurant sur le site. Toute erreur ou omission devra être notifiée à l’adresse e-mail suivante : schumackerdidier@gmail.com
Toute utilisation du site non conforme à son esprit original et toute violation des présentes stipulations pourront donner lieu à l’application des peines pénales et civiles prévues par la loi.
b. Accès au Site
www.ma-maison-du-toit-au-jardin.be s’efforce de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenu à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au site pourra être interrompu. www.ma-maison-du-toit-au-jardin.be n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur.
c. Liens hypertextes mis en place sur le site
Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l’Utilisateur sur des sites Internet tiers non gérés par www.ma-maison-du-toit-au-jardin.be Il est précisé que www.ma-maison-du-toit-au-jardin.be n’a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu de ces sites et sur l’utilisation qui en est faite par l’Utilisateur. Le recours à ces sites par l’Utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier.
d. Utilisation de cookies
www.ma-maison-du-toit-au-jardin.be pourrait être amené à utiliser la technique des cookies auprès de l’ordinateur de l’Utilisateur pour permettre de l’identifier. Les cookies sont des petits fichiers qui sont déposés sur l’ordinateur de l’Utilisateur et qui enregistrent des informations relatives à la navigation de l’utilisateur uniquement sur le présent site (telles que les pages consultées, la date et l’heure de consultation) et qui pourront être lues lors des visites ultérieures de l’Utilisateur sur le site.
Dans l’hypothèse où www.ma-maison-du-toit-au-jardin.be implanterait des cookies, l’Utilisateur est d’ores et déjà informé que, sauf mention expresse contraire lors de l’installation des dits cookies, ceux-ci ne contiendront pas de données permettant d’identifier l’Utilisateur et seront conçus pour être utilisés uniquement par www.ma-maison-du-toit-au-jardin.be. Le cas échéant, l’Utilisateur sera averti de la durée de conservation de ces informations dans son ordinateur préalablement à leur installation.
L’Utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son navigateur en ce sens. Toutefois, il est dès à présent rappelé que, lorsque de tels cookies sont installés, il est préférable de paramétrer le navigateur pour qu’il accepte les cookies, afin de bénéficier de l’ensemble des fonctionnalités du Site.
4. Modification de la notice
www.ma-maison-du-toit-au-jardin.be se réserve le droit de modifier à tout moment la présente notice d’utilisation du présent site, notamment afin de respecter toute nouvelle réglementation ou législation ou afin d’améliorer la consultation du site par l’Utilisateur. Toute modification d’utilisation du site sera intégrée dans la présente notice.
5. Loi applicable
Les présentes conditions d’utilisation du site sont soumises au droit belge.